Délégation de carte G pour les conciergeries : comment ça fonctionne concrètement ? (2026)

Introduction

Tu as monté ta conciergerie, tu gères des dizaines de biens pour le compte de propriétaires, tu encaisses des loyers, tu signes des mandats — et un jour, un notaire, un propriétaire ou un contrôleur DGCCRF te demande ta carte G. Tu n'en as pas. Cette situation inconfortable, des centaines de conciergeries françaises la vivent en ce moment. Et la plupart ne savent pas qu'il existe une solution légale, immédiate et encadrée : la délégation de carte G.

Le problème juridique est clair : en France, toute activité de gestion locative pour compte de tiers est soumise à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite loi Hoguet. L'article 3 de cette loi impose la détention d'une carte professionnelle portant la mention "gestion immobilière" — la carte G — pour quiconque gère des biens appartenant à autrui, perçoit des loyers ou représente un propriétaire dans ses relations avec des locataires. Exercer sans cette carte expose la conciergerie à des sanctions pénales, et les actes accomplis sans habilitation peuvent être frappés de nullité.

Cet article t'explique précisément comment fonctionne la délégation de carte G : le cadre légal, les documents requis, la répartition des responsabilités, et ce que ça coûte réellement. Tu auras une vision complète du mécanisme, sans approximation.

Voix terrain. "Une incompréhension revient régulièrement : 'Je croyais que déléguer sa carte G, c'était prêter son nom à quelqu'un.' Non. La délégation telle qu'encadrée par l'article 4 de la loi Hoguet est un mécanisme structuré, avec des droits et des responsabilités clairement définis des deux côtés. Ce n'est ni du portage de carte ni un arrangement informel — c'est un cadre juridique précis."

C'est quoi exactement la "délégation de carte G" ?

Il faut d'abord dissiper la confusion la plus fréquente : "déléguer sa carte G" n'est pas la même chose qu'"avoir sa carte G". Une conciergerie qui bénéficie d'une délégation n'est pas elle-même titulaire de la carte G. Elle agit en tant que collaboratrice habilitée d'un professionnel titulaire. Ce professionnel — qu'on appellera le titulaire délégant — conserve sa carte, son agrément CCI, son assurance RCP et sa garantie financière. Il habilite la conciergerie à opérer pour son compte sur un périmètre défini.

Ce cadre existe précisément pour permettre à des structures professionnelles — agents immobiliers, administrateurs de biens — de collaborer avec des entités spécialisées sans que chacune doive passer par la longue procédure d'obtention de la carte. L'analogie la plus simple : c'est le même principe qu'un négociateur immobilier salarié d'une agence, habilitée par le titulaire de la carte T ou G de cette agence. La loi Hoguet a conçu ce système de délégation pour structurer la profession tout en permettant une organisation du travail flexible.

Ce que la délégation n'est pas :

• Un portage de carte (pratique illégale où quelqu'un prête son nom sans exercer de supervision réelle)

• Une sous-traitance informelle sans contrat

• Une franchise ou une license de marque

• Un simple partenariat commercial sans base juridique

Qui peut déléguer sa carte G à une conciergerie ?

Les conditions côté titulaire délégant sont précises :

1. Détenir une carte G valide. La carte G (gestion immobilière) est délivrée par la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) compétente, pour une durée de 3 ans renouvelable. Le titulaire doit justifier d'un niveau de formation requis (BTS Professions Immobilières ou équivalent, ou expérience professionnelle reconnue) et d'une aptitude professionnelle au sens du décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.

2. Disposer d'une assurance RCP. L'article 9 de la loi Hoguet impose que le titulaire soit couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle. Cette assurance couvre les dommages causés aux clients dans l'exercice de l'activité de gestion. Elle doit couvrir les actes accomplis par les collaborateurs habilités, y compris la conciergerie partenaire.

3. Disposer d'une garantie financière. Toujours en vertu de l'article 9, si le titulaire détient ou manie des fonds pour le compte de tiers (loyers, dépôts de garantie), il doit disposer d'une garantie financière souscrite auprès d'un organisme agréé (banque, compagnie d'assurance, caisse de garantie professionnelle). Sans maniement de fonds, la garantie financière n'est pas obligatoire — mais la plupart des délégations impliquant la perception de loyers, elle est presque toujours requise.

4. Exercer une supervision réelle. L'habilitation n'est pas un blanc-seing. Le titulaire délégant doit être en mesure de superviser les actes de la conciergerie. Un titulaire qui déléguerait sa carte sans aucun contrôle ni implication réelle s'exposerait à une requalification en portage illicite. La supervision peut prendre des formes variées (validation des mandats, reporting mensuel, accès aux documents de gestion) mais elle doit être effective et documentée.

Côté conciergerie, aucune condition de diplôme n'est requise pour bénéficier d'une délégation — c'est précisément l'intérêt du mécanisme. La conciergerie apporte son expertise opérationnelle et sa relation client ; le titulaire apporte le cadre réglementaire.

Comment ça fonctionne juridiquement ?

L'article 4 de la loi Hoguet dispose que le titulaire de la carte peut habiliter des collaborateurs à exercer, pour son compte, les activités mentionnées à l'article 1er (qui liste toutes les activités soumises à la loi Hoguet, dont la gestion immobilière). Ces collaborateurs peuvent être des salariés, mais aussi des personnes travaillant pour le compte du titulaire sous d'autres formes contractuelles — ce qui ouvre la porte à la collaboration avec des conciergeries indépendantes constituées en société.

Le schéma juridique opérationnel se déroule ainsi :

Étape 1 — Contrat de collaboration. Le titulaire de la carte G et la conciergerie signent un contrat de collaboration précisant le périmètre d'habilitation (quelles activités la conciergerie peut exercer), le territoire éventuel, les obligations réciproques, les conditions de reporting, et la rémunération du titulaire pour sa prestation d'habilitation.

Étape 2 — Habilitation nominative. Le titulaire remet à la conciergerie — et plus précisément à son représentant légal — une attestation d'habilitation. Ce document identifie le titulaire, mentionne le numéro de sa carte G et la date de son expiration, et habilite expressément le représentant de la conciergerie à exercer pour son compte.

Étape 3 — Mandats de gestion. Pour chaque bien géré, un mandat de gestion locative est conclu entre le propriétaire et le titulaire de la carte G (et non la conciergerie). C'est l'exigence de l'article 6 de la loi Hoguet : tout acte de gestion pour compte de tiers doit être précédé d'un mandat écrit. En pratique, la conciergerie prépare et gère les mandats mais ils sont signés au nom du titulaire.

Étape 4 — Opérations courantes. La conciergerie conduit ensuite toutes les opérations de gestion (check-in/check-out, ménage, maintenance, communication avec les plateformes) dans le cadre de son habilitation. Les loyers perçus transitent par le compte séquestre du titulaire, qui reverse à la conciergerie sa part contractuellement définie.

Ce montage respecte intégralement la lettre et l'esprit de la loi Hoguet : le titulaire reste responsable juridiquement, la conciergerie opère légalement, et les propriétaires sont protégés par la garantie financière et l'assurance RCP du titulaire.

Quels documents sont obligatoires dans une délégation ?

Voici le détail de chaque pièce :

La convention de partenariat (ou contrat de collaboration)

C'est le contrat-cadre de la relation. Il doit mentionner :

• L'identité des parties et les coordonnées du titulaire délégant

• Le numéro et la date d'expiration de la carte G du titulaire

• Le périmètre précis des activités déléguées

• Les obligations de reporting de la conciergerie envers le titulaire

• Les conditions de rémunération du titulaire (honoraires mensuels fixes, commission sur loyers, ou combinaison des deux)

• Les conditions de résiliation

• La clause de supervision et les modalités de contrôle

Un contrat imprécis ou trop général expose les deux parties : le titulaire risque une requalification en portage illicite ; la conciergerie risque de ne pas être couverte en cas de litige.

L'attestation d'habilitation

Ce document nominatif est produit par le titulaire et remis à la conciergerie. Il constitue la preuve que la conciergerie agit légalement pour le compte du titulaire. En pratique, la conciergerie doit pouvoir le présenter à tout moment — notamment lors d'un contrôle DGCCRF ou d'une demande d'un propriétaire ou d'une plateforme.

Les mandats de gestion locative

L'article 6 de la loi Hoguet est sans ambiguïté : aucune opération de gestion ne peut avoir lieu sans mandat écrit préalable. Ce mandat est conclu entre le propriétaire du bien et le titulaire de la carte G. Il doit mentionner l'étendue des pouvoirs confiés, la durée du mandat, la rémunération, et les conditions de résiliation. En pratique, des plateformes comme HostLegal proposent des modèles de mandats pré-validés juridiquement pour faciliter cette étape.

Les justificatifs du titulaire

La conciergerie a également intérêt à conserver dans ses dossiers une copie de la carte G du titulaire, une attestation d'assurance RCP en cours de validité, et le justificatif de garantie financière. Ces documents prouvent que le titulaire remplit lui-même les conditions légales qui fondent la validité de l'habilitation.

La conciergerie reste-t-elle libre d'opérer sous délégation ?

C'est un point qui rassure la plupart des conciergeries : la délégation n'implique pas de perdre son autonomie commerciale. La conciergerie :

• Conserve ses propres contrats avec les propriétaires-clients (même si les mandats sont au nom du titulaire)

• Conserve sa marque, sa communication, ses tarifs de gestion

• Reste libre de ses choix opérationnels (prestataires, logiciels, méthodes de gestion)

• Peut développer son portefeuille librement dans le périmètre convenu avec le titulaire

Ce que la délégation impose en revanche :

• Reporting régulier : la conciergerie doit rendre compte au titulaire des activités exercées sous son habilitation. La fréquence et le format sont définis dans la convention, mais ils doivent permettre au titulaire d'exercer une supervision réelle.

• Respect des obligations légales : la conciergerie ne peut pas prendre d'initiatives qui exposeraient le titulaire (percevoir des fonds sur un compte non séquestre, signer des mandats en son propre nom, promettre des garanties non couvertes).

• Respect du périmètre d'habilitation : si la convention délimite un territoire ou un type de biens, la conciergerie ne peut pas étendre ses activités hors de ce périmètre sans accord du titulaire.

En pratique, les conciergeries qui travaillent avec HostLegal témoignent que la délégation change très peu leur quotidien opérationnel : l'essentiel de leurs process reste identique, avec quelques ajustements documentaires pour être en conformité.

Responsabilité : qui répond en cas de litige sous délégation ?

Ce point mérite d'être compris sans ambiguïté, car il conditionne les choix contractuels des deux parties.

Responsabilité externe (envers les tiers). En cas de litige avec un propriétaire ou un locataire, c'est le titulaire de la carte G qui est l'interlocuteur juridique principal. Son assurance RCP couvre les dommages causés dans l'exercice de l'activité de gestion. La garantie financière protège les fonds des clients. Les mandats étant signés au nom du titulaire, c'est lui qui est partie aux contrats.

Responsabilité interne (entre les parties). Le contrat de collaboration définit les obligations de la conciergerie envers le titulaire. Si la conciergerie commet une faute — facturation erronée, mauvaise gestion d'un bien, non-respect du reporting — le titulaire peut se retourner contre elle sur la base du contrat. Une clause d'indemnisation est généralement prévue dans les conventions sérieuses.

Le cas de la faute intentionnelle ou de la fraude. Si la conciergerie agit de manière frauduleuse ou délibérément contraire aux instructions du titulaire, sa responsabilité personnelle peut être engagée directement, indépendamment du titulaire. La couverture du titulaire ne s'étend pas aux actes malveillants de la conciergerie.

Ce tableau résume les principales options pour une conciergerie qui souhaite être en conformité :

La sous-traitance sans carte est la situation la plus dangereuse : non seulement elle expose la conciergerie à des sanctions pénales (jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 30 000 € d'amende), mais elle ne protège pas les propriétaires clients, ce qui est un risque commercial majeur en plus du risque légal.

Combien coûte une délégation de carte G ?

Le marché de la délégation de carte G reste peu transparent, car il s'est structuré tardivement et sans encadrement tarifaire officiel. Voici ce qu'on observe en 2026 :

Les facteurs qui influencent le tarif :

• Le volume de biens gérés sous délégation (plus il est élevé, plus la supervision du titulaire est importante)

• L'étendue géographique du périmètre d'habilitation

• Le niveau de services associés (modèles de mandats pré-validés, assistance juridique, mise à jour réglementaire)

• La réputation et les garanties du titulaire délégant

Les fourchettes observées sur le marché :

• Petites conciergeries (moins de 10 biens) : 100 à 200 €/mois

• Conciergeries intermédiaires (10 à 50 biens) : 200 à 400 €/mois

• Grandes structures (plus de 50 biens) : tarification sur devis, souvent au prorata du volume géré

Ce que propose HostLegal. HostLegal a conçu son offre pour répondre précisément aux besoins des conciergeries Airbnb et courte durée. Au-delà de la délégation stricto sensu, la plateforme fournit les outils documentaires (modèles de mandats conformes, conventions de partenariat validées par des juristes spécialisés), le suivi de conformité, et un accès au titulaire pour les questions réglementaires. L'objectif : que la conciergerie soit 100 % conforme dès le premier jour, sans devoir embaucher un juriste interne ou passer des mois à constituer une documentation maison.

Un point souvent négligé dans le calcul du coût : l'alternative à la délégation — obtenir sa propre carte G — représente un investissement de 1 500 à 3 000 € en formation, plus 3 à 6 mois de délai pendant lesquels la conciergerie opère dans un vide juridique, plus le temps de gestion administrative récurrente de la carte (renouvellement tous les 3 ans, maintien des formations continues). La délégation, en termes de coût total ajusté, est souvent la solution la plus économique pour les conciergeries qui veulent se conformer rapidement sans mobiliser de ressources internes importantes.

Passe à la conformité — sans attendre six mois

Si tu gères des biens pour le compte de propriétaires aujourd'hui sans carte G ni délégation conforme, tu prends un risque réel. Pas seulement théorique : les contrôles DGCCRF se multiplient depuis 2024, et les plateformes de réservation commencent à exiger des justificatifs de conformité de la part de leurs partenaires conciergeries.

Avec HostLegal, tu peux être sous délégation conforme en quelques jours. Nos mandats sont pré-validés juridiquement, la convention de partenariat est prête, et tu accèdes à un titulaire de carte G expérimenté qui connaît les spécificités de la gestion courte durée.

[Découvre comment fonctionne HostLegal →](https://hostlegal.fr)

FAQ — Délégation de carte G pour les conciergeries

1. La délégation de carte G est-elle légale pour une conciergerie Airbnb ?

Oui, sous réserve que le mécanisme soit conforme à l'article 4 de la loi Hoguet. La délégation est légale dès lors qu'elle est encadrée par un contrat de collaboration, que les mandats de gestion sont signés au nom du titulaire, et que celui-ci exerce une supervision réelle sur les activités de la conciergerie. Une conciergerie Airbnb qui perçoit des loyers ou gère des biens pour compte de tiers entre pleinement dans le champ d'application de la loi Hoguet.

2. Est-ce que je peux exercer en tant que conciergerie sans carte G ni délégation ?

Non, si tu gères des biens pour le compte de propriétaires et perçois des loyers en leur nom. L'article 1er de la loi Hoguet soumet explicitement ces activités à la détention d'une carte professionnelle. Exercer sans carte ni habilitation constitue une infraction pénale passible de jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 30 000 € d'amende. Les actes accomplis sans habilitation peuvent également être frappés de nullité, ce qui expose la conciergerie à des réclamations des propriétaires.

3. Quelle est la différence entre une délégation de carte G et un portage de carte ?

C'est une distinction fondamentale. Le portage de carte est une pratique illégale où un titulaire "prête" son nom sans exercer aucune supervision ni implication réelle, en échange d'une rémunération. La délégation telle qu'encadrée par l'article 4 de la loi Hoguet implique au contraire une relation contractuelle structurée, une supervision effective du titulaire, et des responsabilités définies des deux côtés. Un titulaire qui délègue sans superviser risque une requalification en portage illicite.

4. Combien de temps faut-il pour mettre en place une délégation de carte G ?

Contrairement à l'obtention de la carte G (3 à 6 mois de démarches), une délégation peut être opérationnelle en quelques jours dès lors que les documents sont préparés et signés. Avec HostLegal, la mise en place complète prend généralement 48 à 72 heures : signature de la convention, remise de l'attestation d'habilitation, et accès aux modèles de mandats.

5. Peut-on avoir plusieurs conciergeries sous délégation d'un même titulaire de carte G ?

Oui, la loi Hoguet ne limite pas le nombre de collaborateurs habilités qu'un titulaire peut désigner. En revanche, le titulaire doit être en mesure d'exercer une supervision réelle sur chacun. En pratique, un titulaire qui habiliterait un nombre déraisonnable de conciergeries sans capacité de contrôle réelle s'exposerait à une mise en cause de la légalité de ses habilitations.

6. Une conciergerie sous délégation peut-elle signer des mandats de gestion en son propre nom ?

Non. C'est l'une des règles les plus importantes à respecter : les mandats de gestion doivent être signés au nom du titulaire de la carte G, conformément à l'article 6 de la loi Hoguet. La conciergerie prépare et gère ces mandats dans le cadre de son habilitation, mais ne peut pas les conclure comme si elle était elle-même titulaire d'une carte G. Un mandat signé en violation de cette règle peut être frappé de nullité.

7. Que se passe-t-il si le titulaire délégant perd sa carte G en cours de délégation ?

Si la carte G du titulaire expire, est suspendue ou retirée, l'habilitation de la conciergerie tombe automatiquement. La conciergerie ne peut plus exercer légalement sous cette délégation et doit cesser immédiatement toute activité de gestion pour compte de tiers jusqu'à ce qu'une nouvelle habilitation soit mise en place avec un autre titulaire ou que la carte du titulaire soit renouvelée. C'est pourquoi il est important de vérifier régulièrement la validité de la carte du titulaire délégant et de prévoir des clauses contractuelles adaptées pour cette situation.

8. La délégation de carte G couvre-t-elle aussi les activités de transaction immobilière de la conciergerie ?

Non. La carte G couvre uniquement la gestion immobilière (art. 3 de la loi Hoguet). Si une conciergerie souhaite également exercer des activités de transaction (vente, location), elle devrait bénéficier d'une habilitation au titre de la carte T (transaction). Ce sont deux habilitations distinctes. Une conciergerie qui se limite à la gestion locative courte durée pour compte de tiers n'a besoin que d'une délégation de carte G.