Mentions légales
[PLACEHOLDER — à compléter avec les informations officielles de la société]
1. Éditeur du site
Host Legal — [Forme juridique à préciser] au capital de [montant] €.
Siège social : [Adresse complète], Toulouse, France.
RCS Toulouse — Numéro SIREN : [à compléter].
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter].
Directeur de la publication : [Nom du fondateur].
2. Activité réglementée
Host Legal est titulaire des cartes professionnelles G (gestion immobilière) et T (transactions sur immeubles et fonds de commerce) délivrées par la CCI de [à compléter], sous le(s) numéro(s) [à compléter].
Garant financier : Galian Assurances — [adresse et numéro de garantie à compléter].
Assurance responsabilité civile professionnelle : [compagnie et numéro de police à compléter].
3. Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur — ex. Vercel Inc.], [adresse de l'hébergeur].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, logos, visuels, structure) est la propriété exclusive de Host Legal, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.
5. Contact
Pour toute question : [adresse email de contact à compléter].